L’approche « assurantielle » pour certaines Associations, justifient d’une approche similaire à celle d’une entreprise en raison de son objet ( Associations gestionnaires de fonds, délégataires des services publics, prestations médicales, sociales…. ) dont la souscription fait l’objet d’un contrat de Responsabilité Civile Entreprise complété par une clause particulière.
Nous garantissons les dommages matériels, immatériels, et corporels causés par vos enfants à un tiers
Un contrat complet, 100 % dédié à la chasse à titre de loisir. En complément de la RC Chasse (garantie
Voici quelques exemples qui peuvent illustrer les Risques qui pèsent sur les Mandataires Sociaux
Toute personne peut causer involontairement un dommage à autrui. La responsabilité civile définie par la loi, crée l’obligation de réparer
Il ne faut pas confondre ces trois termes : le syndicat de copropriété, le syndic, et le conseil syndical. Ensuite
Les appareils numériques et les logiciels que nous utilisons au quotidien sont exposés à des failles de sécurité. Nous vous